RSA sous conditions : l'exemple en Creuse "inspirant" selon le ministre du Travail Olivier Dussopt

En 2007, la Creuse avait fait partie des 34 départements à expérimenter le Revenu de solidarité active (RSA). C’est donc avec un esprit de continuité certain que le Conseil départemental s’est à nouveau porté volontaire pour expérimenter un RSA nouvelle formule, avec un accompagnement « plus soutenu ». Une démarche débutée en décembre 2022.

Lundi 8 janvier, un peu plus d’un an après le début de l’expérimentation, Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion a fait le déplacement à Guéret pour écouter les acteurs et en mesurer les premiers résultats.

Identifier les freins à l’emploi

Valérie Simonet, présidente du Département, a d’abord rappelé le constat qui a déterminé la rénovation du RSA : d’après une étude de janvier 2022 réalisée par la Cour des Comptes, « sept ans après leur entrée dans le régime du RSA, seules 34 % des personnes en étaient sorties, avec des délais d’orientation considérés comme beaucoup trop longs : 95 jours en moyenne… »

Dans la Creuse, ils étaient de deux à quatre mois, mais après un an d’expérimentation, le délai a été raccourci à neuf jours. L’explication : un travail en réseau des acteurs de l’emploi et de la formation et des moyens supplémentaires. Le travail en réseau est notamment illustré par le premier entretien d’orientation, réalisé conjointement par un conseiller Pôle emploi et un conseiller en insertion socioprofessionnelle du Département. Ce diagnostic commun permet de bien identifier les freins à l’emploi pour chaque personne : manque de qualification, mais aussi souci de logement, de mobilité, de garde d’enfant. En fonction du diagnostic, l’allocataire du RSA peut être orienté vers une recherche d’emploi, vers un parcours d’insertion, ou de remobilisation pour les plus éloignés de l’emploi. Des rendez-vous hebdomadaires permettent ensuite de suivre l’avancement de la personne dans son parcours. Les allocataires s’engagent de leur côté à effectuer 15 à 20 heures d’activité par semaine.

« Les 15-20 heures d'activité ne sont pas de travail gratuit, mais d’activité pour répondre à leur situation. Il peut s’agit de cours de code pour passer le permis ou d’un diagnostic médical par exemple. »

En termes de moyens supplémentaires, le Département de la Creuse a bénéficié pour la période 2023-2024 d’une enveloppe de 2,2 millions d’euros, avec le recrutement de 25 conseillers en insertion socioprofessionnelle. Désormais, « on compte au Conseil départemental un conseiller pour moins de 50 allocataires, contre 80 à 100 auparavant », s’est félicitée Valérie Simonet.

Un peu moins de 3.000 allocataires en Creuse

Le ministre a souligné des « résultats creusois inspirants, positifs et encourageants. Dans les territoires ruraux, on se connaît et souvent les liens sont plus faciles pour une démarche de co-construction entre les acteurs de l’emploi ». Par ailleurs, le délai de 9 jours constitue « sans doute un record » parmi les 18 territoires actuellement en expérimentation, la Creuse étant en outre le seul département concerné pour l’ensemble de son territoire.

« Les 15 à 20 heures d’activité seront mis en place de manière progressive, a souligné Olivier Dussopt. Certains ont été allocataires du RMI (un dispositif qui s’est achevé en 2009, NDLR). Il ne suffit pas de verser une allocation pour que nous soyons quittes de notre devoir de solidarité. Nous le serons lorsque nous aurons permis aux allocataires du RSA de retrouver de l’émancipation grâce au travail ».

Entre novembre 2022 et novembre 2023, le nombre d’allocataires du RSA en Creuse a baissé de 200 personnes, sur un total d’environ 3.000.