Les notaires à la rencontre des élus

Varennes-sur-Allier. « Les notaires et les collectivités locales ». « Les notaires et les collectivités locales », tel était le thème de la conférence organisée par la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne en partenariat avec l’Association des maires et des intercommunalités de l’Allier, à laquelle assistaient, salle Max-Favalelli, les maires et présidents d’intercommunalités, les directeurs généraux des services et secrétaires de mairie de l’Allier. Elle a été animée par Julien Croze, juriste consultant du centre de recherche, d’information et de documentation notariales (CRIDON) de Lyon.

Le sujet était réputé aride et le vocabulaire parfois ésotérique pour les non initiés, aussi, s’appuyant sur le code général des collectivités territoriales, et faisant appel à sa propre expérience, le conférencier a-t-il réussi le tour de force de le rendre vivant voire passionnant. L’intervention visait à conseiller les élus pour leur permettre d’acquérir les bons réflexes en droit des collectivités locales, les aider à éviter les chausse-trappes juridiques, de nature administrative ou pénale. Le conférencier a précisé aussi, notamment, les règles à respecter lorsqu’un adjoint était appelé à se substituer au maire empêché pour la signature d’un acte notarié. Autant de subtilités qu’un élu se doit de maîtriser pour éviter de se trouver en situation de vulnérabilité juridique.

À la fin de chaque séquence avait lieu l’exercice classique des questions et des réponses.