Le CNOSF donne raison à la FFF

Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a donné raison à la Fédération française de football dans le litige à des clubs amateurs, dont Aurillac, sur les modalités de classement, selon les avis rendus ce vendredi.

Dans sa proposition de conciliation, le CNOSF invite les clubs requérants à "s'en tenir à la décision" du comité exécutif de la FFF rendu le 16 avril, qu'ils contestent, jugeant que l'organe fédéral n'a commis ni erreur de droit ni erreur d'appréciation.

Ce jour-là, l'exécutif de la Fédération a mis un terme définitif à la saison 2019-2020 des championnats amateurs en raison de l'épidémie de Covid-19, une situation inédite qui l'a contraint à fixer des modalités de classement non prévues par les règlements.

"Les circonstances exceptionnelles ayant justifié l'arrêt prématuré des compétitions justifient (...) qu'un tempérament soit apporté à une application stricte" du principe voulant qu'on ne change pas les règles en cours de saison, note la conciliatrice.

Autrement dit, la FFF "se trouvait effectivement dans l'impossibilité d'adopter une décision conforme à ses dispositions règlementaires et était donc tenue d'y déroger", est-il écrit.

Pour fixer les classements, alors que les équipes d'un même championnat n'avaient pas toutes disputé le même nombre de matchs, l'exécutif fédéral a instauré un quotient de points gagnés par matchs joués.

"Le comité exécutif a recouru à un critère permettant aux équipes de ne pas être lésées du seul fait d'avoir disputé moins de rencontres que leurs adversaires", fait valoir la conciliatrice.

Le CNOSF a été saisi par 37 clubs amateurs, sur herbe et de futsal, dont le cas a été examiné ensemble.

Le FC Aurillac-Arpajon avait indiqué sur son compte facebook être auditionné par le CNOSF en visioconférence, le mercredi 13 mai dernier.

Dans la foulée de la décision du CNOSF, la FFF a officialisé les montées et les descentes dans les championnats qu'elle gère. Elle a ainsi confirmé les relégations de Saint-Priest et de Saint-Etienne (B) de N2 à N3, ce qui engendre selon le règlement quatre descentes de la poule Auvergne-Rhône-Alpes de N3 au R1. Ainsi les quatre derniers, tous auvergnats, Le Puy (B), Aurillac, Thiers et Saint-Flour sont amenés à rejoindre le R1 la saison prochaine.

La Ligue Auvergne-Rhône-Alpes doit désormais statuer et officialiser ces descentes. Cette dernière a communiqué le 6 mai dernier qu'elle s'orientait vers un championnat de R1 à 3 poules de 12 en 2020-2021 avant un retour à 2 poules de 14 en 2021-2022.